Parcelle AV 197 à Aizenay
490 m² au plan cadastral. Identifiant 85003000AV0197. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Zone urbaine à dominante pavillonnaire//des pôles intermédiaires et structurants Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation au titre de l'article L.151-7 du Code de l'Urbanisme71
- 22Périmètre de services au titre de l'article 151-16 du Code de l'Urbanisme
- infoRisque Radon
- infoZonage d'Assainissement des Eaux Usées
- infoAlea retrait-gonflement Argile
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 juillet 2020, 93 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 2 RUE DES MARGUERITES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.