Parcelle AV 214 à Aizenay
518 m² au plan cadastral. Identifiant 85003000AV0214. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Zone urbaine à dominante pavillonnaire//des pôles intermédiaires et structurants Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation au titre de l'article L.151-7 du Code de l'Urbanisme70
- 22Périmètre de services au titre de l'article 151-16 du Code de l'Urbanisme
- infoRisque Radon
- infoZonage d'Assainissement des Eaux Usées
- infoAlea retrait-gonflement Argile
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 mars 2021, 93 m² créés, 1 logementTravaux achevés - ROUTE DE VENANSAULT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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