Parcelle AY 14 à Aizenay
11 211 m² au plan cadastral. Identifiant 85003000AY0014. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Zone urbaine à dominante pavillonnaire//des pôles intermédiaires et structurants Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 22Périmètre de services au titre de l'article 151-16 du Code de l'Urbanisme
- infoRisque Radon
- infoZonage d'Assainissement des Eaux Usées
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoAlea retrait-gonflement Argile
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 septembre 2020, 100 m² créésTravaux achevés - 7 ROUTE DE SAINT GILLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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