Parcelle BC 115 à Aizenay
194 m² au plan cadastral. Identifiant 85003000BC0115. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAb
Zone urbaine centrale d'intérêt patrimonial et paysager Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-BenoîtPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Benoit-_20101221
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation au titre de l'article L.151-7 du Code de l'Urbanisme
- 22Périmètre d'implantation de commerces de proximité au titre de l'article 151-16 du Code de l'Urbanisme
- 22Périmètre de services au titre de l'article 151-16 du Code de l'Urbanisme
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoAlea retrait-gonflement Argile
- infoRisque Radon
- infoZonage d'Assainissement des Eaux Usées
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 juillet 2022, 1 logementTravaux achevés - 5 RUE GOBIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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