Parcelle BC 262 à Aizenay
149 m² au plan cadastral. Identifiant 85003000BC0262. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAa
Zone urbaine centrale des pôles intermédiaires et structurants Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-BenoîtPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Benoit-_20101221
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé au titre de l'article L.151-41 du Code de l'Urbanisme
- 22Périmètre d'implantation de commerces de proximité au titre de l'article 151-16 du Code de l'Urbanisme
- 22Périmètre de services au titre de l'article 151-16 du Code de l'Urbanisme
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoRisque Radon
- infoZonage d'Assainissement des Eaux Usées
- infoAlea retrait-gonflement Argile
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 4 mars 2026, 63 m² créés, 8 logementsAutorisé - 5 RUE DE LA BATONNERIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.