Parcelle BH 201 à Aizenay
3 797 m² au plan cadastral. Identifiant 85003000BH0201. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE
Zone urbaine à vocation d'activité Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation au titre de l'article L.151-7 du Code de l'Urbanisme
- infoRisque Radon
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoZonage d'Assainissement des Eaux Usées
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoAlea retrait-gonflement Argile
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 novembre 2022, 454 m² créésTravaux achevés - RUE RENE COUZINET
- PCPermis de construire autorisé le 29 janvier 2016, 348 m² créésTravaux achevés - RUE RENE COUZINET
- PCPermis de construire autorisé le 27 novembre 2015, 252 m² créésTravaux achevés - RUE RENE COUZINET
- PCPermis de construire autorisé le 14 janvier 2014, 3 156 m² créésAutorisé - RUE RENE COUZINET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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