Parcelle BH 416 à Aizenay
405 m² au plan cadastral. Identifiant 85003000BH0416. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Zone urbaine à dominante pavillonnaire//des pôles intermédiaires et structurants Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueLogis de BonnefondsPérimètre des abordsActe : Logis-de-Bonnefonds-_20101221
Prescriptions du plan
- 22Périmètre de services au titre de l'article 151-16 du Code de l'Urbanisme
- infoAlea retrait-gonflement Argile
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoRisque Radon
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoZonage d'Assainissement des Eaux Usées
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 juillet 2019, 92 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 2 RUE DE LA CHEMINEE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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