Parcelle BH 463 à Aizenay
489 m² au plan cadastral. Identifiant 85003000BH0463. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE
Zone urbaine à vocation d'activité Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation au titre de l'article L.151-7 du Code de l'Urbanisme
- infoRisque Radon
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoZonage d'Assainissement des Eaux Usées
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoAlea retrait-gonflement Argile
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 décembre 2024, 492 m² créésTravaux achevés - 19 RUE RENE COUZINET
- PCPermis de construire autorisé le 18 août 2021, 330 m² créésTravaux achevés - 19 RUE RENE COUZINET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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