Parcelle BH 502 à Aizenay
394 m² au plan cadastral. Identifiant 85003000BH0502. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBa, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haies protégées au titre de l'article L.151-23 du Code de l'Urbanisme
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation au titre de l'article L.151-7 du Code de l'Urbanisme46
- 22Périmètre de services au titre de l'article 151-16 du Code de l'Urbanisme
- infoAlea retrait-gonflement Argile
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoRisque Radon
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoZonage d'Assainissement des Eaux Usées
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 novembre 2023, 104 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 11 RUE DES HAIES PLESSEES - L
- PCPermis de construire autorisé le 4 janvier 2023, 105 m² créés, 1 logementAnnulé - 11 RUE DES HAIES PLESSEES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.