Parcelle BL 237 à Aizenay
778 m² au plan cadastral. Identifiant 85003000BL0237. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Zone urbaine à dominante pavillonnaire//des pôles intermédiaires et structurants Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 22Périmètre de services au titre de l'article 151-16 du Code de l'Urbanisme
- infoAlea retrait-gonflement Argile
- infoRisque Radon
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoZonage d'Assainissement des Eaux Usées
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 mars 2017, 221 m² créés, 3 logementsChantier ouvert - IMPASSE DU MILLET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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