Parcelle ZI 147 à Aizenay
534 m² au plan cadastral. Identifiant 85003000ZI0147. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBa, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 22Périmètre de services au titre de l'article 151-16 du Code de l'Urbanisme
- infoAlea retrait-gonflement Argile
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoRisque Radon
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoZonage d'Assainissement des Eaux Usées
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 juin 2018, 90 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 17 IMPASSE DES HAIES VIVES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.