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Edifiable

Parcelle AH 469 à Alès

1 072 m² au plan cadastral. Identifiant 30007000AH0469. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UCa, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone N

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 02Risques : Aléa incendie de forêt (IFN 4 - Gard - 2021-09-27)
  • 02Risques : Débroussaillement - Emprise des zones soumises à l'OLD (Espace forestier ou Zone périphérique de 200 m)
  • 02Risques : Glissement terrain - faible (PAC- 2014) - zones constructibles sous condition selon aléa.
  • 02Risques : Radon - Potentiel Radon de catégorie 3 (élevé)
  • 02Risques : retrait-gonflement des argiles - Fort (2020)
  • 02Risques : Sismicité 2 - Faible (PAC- 2011)
  • 02Risques : Zones d'écoulement (EXZECO)
  • 02Zonages Assainissement (EU - Pluvial) et Alimentation en eau potable sur la commune voir annexes sanitaires
  • infoRLP - ZE1 : centre-ville et faubourgs / quatiers résidentiels et d'équipements
  • infoDroit de préemption urbain (DPU)

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Alès

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.