Parcelle BK 444 à Alès
2 388 m² au plan cadastral. Identifiant 30007000BK0444. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AU
Zone à urbaniser (pas ou insuffisamment équipés pour desservir les constructions à implanter), mais dont l'ouverture est subordonnée à une modification ou une révision du Plan Local d'Urbanisme Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risques : Aléa incendie de forêt (IFN 4 - Gard - 2021-09-27)
- 02Risques : Débroussaillement - Emprise des zones soumises à l'OLD (Espace forestier ou Zone périphérique de 200 m)
- 02Risques : Radon - Potentiel Radon de catégorie 3 (élevé)
- 02Risques : retrait-gonflement des argiles - Moyen (2020)
- 02Risques : Sismicité 2 - Faible (PAC- 2011)
- 02Risques : Zones d'écoulement (EXZECO)
- 02Zonages Assainissement (EU - Pluvial) et Alimentation en eau potable sur la commune voir annexes sanitaires
- 18Orientation d'aménagement et de programmation. Secteur 02. Les Hauts d'AlèsOAP 02
- infoZones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA) - Zone 1
- infoEmprise PAC miniers
- infoDroit de préemption urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 janvier 2021, 270 m² créés, 2 logementsChantier ouvert - 345 A ET B CHEMIN DE RUSSA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.