Parcelle AC 158 à Amilly
735 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000AC0158. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ub2, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB2 (secteur Ub2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Bande de 30m inconstructible en lisière de forêt30mLisièr
- infoZonage d'assainissement : Collectif
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoBois ou forêts relevant du régime forestier : Forêts - Publiques
- infoZones U et AU soumises au droit de préemption urbain
- infoRéseau de chaleur : Périmètre de délégation
- infoRéseau de chaleur : Périmètre restreint
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoTaxe d'aménagement 3%
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 novembre 2013, 110 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 2003 RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.