Parcelle AS 389 à Amilly
718 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000AS0389. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ux
Zones urbaines à vocation économique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UX (secteur Ux)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-MartinPérimètre des abords
- T1Voie ferréeSUP T1 du LoiretZone de protection
Prescriptions du plan
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoTaxe d'aménagement 3%
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoPérimètre d'une ZAE Communautaire soumis au droit de préemption urbain exercé par l'AME
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
- infoZonage d'assainissement : Collectif
- infoZones de règlementation spéciale de la publicité : Zone A bis
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 20 décembre 2023Chantier ouvert - 196 RUE DU MARECHAL JUIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.