Parcelle AT 493 à Amilly
11 797 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000AT0493. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ux
Zones urbaines à vocation économique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UX (secteur Ux)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoTaxe d'aménagement 3%
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoPérimètre d'une ZAE Communautaire soumis au droit de préemption urbain exercé par l'AME
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
- infoZonage d'assainissement : Collectif
- infoZones de règlementation spéciale de la publicité : Zone E
- infoZones de règlementation spéciale de la publicité : Zone A bis
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 août 2023, 488 m² créésTravaux achevés - 672 RUE SAINT GABRIEL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.