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Edifiable

Parcelle BM 887 à Amilly

1 044 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000BM0887. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

N, Ub2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone N

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UB2 (secteur Ub2)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • infoZonage d'assainissement : Collectif
  • infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
  • infoClassement sonore des infrastructures de transports terrestres : Catégorie3
  • infoZones de règlementation spéciale de la publicité : Zone C
  • infoZonage d'assainissement : Non Collectif
  • infoBois ou forêts relevant du régime forestier : Forêts - Privées
  • infoZones U et AU soumises au droit de préemption urbain
  • infoPlomb : Zone à risque d'expositino
  • infoPérimètre d'application du permis de démolir
  • infoTaxe d'aménagement 3%

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Amilly

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.