Parcelle BV 14 à Amilly
14 238 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000BV0014. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ue
Zone urbaine des équipements publics Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur Ue)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI de la vallée du Loing - Agglomération Montargoise et Loing AvalEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_LoingAval_20231205
Prescriptions du plan
- 02PPRI Loing Aval : Zone Urbanisée hors centre urbain aléa FaiblePPRI L_Av
- infoZonage d'assainissement : Collectif
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoZones U et AU soumises au droit de préemption urbain
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
- infoTaxe d'aménagement 3%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 février 2025, 1 526 m² créésAutorisé - LE CHESNOY
- PCPermis de construire autorisé le 8 janvier 2013, 760 m² créésTravaux achevés - 2190 AV D'ANTIBES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.