Parcelle BV 9 à Amilly
3 912 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000BV0009. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ue
Zone urbaine des équipements publics Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur Ue)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoZonage d'assainissement : Collectif
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoZones U et AU soumises au droit de préemption urbain
- infoTaxe d'aménagement 3%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 janvier 2017, 4 768 m² créésAutorisé - LE CHESNOY
- PDPermis de démolir autorisé le 18 juillet 2016Autorisé - 2190 AVENUE D'ANTIBES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.