Parcelle BX 1 à Amilly
15 123 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000BX0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, Nv rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nv)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A3A3Surface
- A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesSurface
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI de la vallée du Loing - Agglomération Montargoise et Loing AvalEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01Espaces Boisés ClassésEBC
- 02PPRI Loing Aval : Zone Non Urbanisée aléa FortPPRI L_Av
- 02PPRI Loing Aval : Zone Non Urbanisée aléa ModéréPPRI L_Av
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoZonage d'assainissement : Non Collectif
- infoBois ou forêts relevant du régime forestier : Forêts - Privées
- infoTaxe d'aménagement 4%
- infoClassement sonore des infrastructures de transports terrestres : Catégorie2
- infoTaxe d'aménagement 3%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 janvier 2023, 1 056 m² créésChantier ouvert - CHEMIN DES MULETS
- PCPermis de construire autorisé le 26 novembre 2016, 1 472 m² créésTravaux achevés - 1658 AVENUE D'ANTIBES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.