Parcelle BZ 22 à Amilly
3 666 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000BZ0022. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ux, Ub2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UX (secteur Ux)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB2 (secteur Ub2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoZonage d'assainissement : Collectif
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoClassement sonore des infrastructures de transports terrestres : Catégorie2
- infoPérimètre d'une ZAE Communautaire soumis au droit de préemption urbain exercé par l'AME
- infoZones de règlementation spéciale de la publicité : Zone C
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
- infoTaxe d'aménagement 3%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 30 mars 2021, 12 m² créésAnnulé - 1459 AVENUE D'ANTIBES - PARKING
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.