Parcelle ZM 80 à Amilly
3 180 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000ZM0080. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
A, N, Uc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Uc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZonage d'assainissement : Collectif
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
- infoZonage d'assainissement : Non Collectif
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoTaxe d'aménagement 3%
- infoZones U et AU soumises au droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 juillet 2020, 143 m² créés, 1 logementAnnulé - RUE DES POINTARDS
- PCPermis de construire autorisé le 19 décembre 2018, 143 m² créés, 1 logementAnnulé - RUE DES POINTARDS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.