Parcelle ZV 6 à Amilly
51 426 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000ZV0006. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
A, N, Nv rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nv)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoZonage d'assainissement : Non Collectif
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
- infoTaxe d'aménagement 3%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 18 décembre 2022, 34 m² créésAutorisé - LD TERRE DU PETIT VARENNE
- DPDéclaration préalable autorisé le 18 décembre 2022, 36 m² créésTravaux achevés - TERRE DU PETIT VARENNE
- DPDéclaration préalable autorisé le 21 juillet 2021, 34 m² créésTravaux achevés - TERRES DU PETIT VARENNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.