Parcelle AB 259 à Ampuis
354 m² au plan cadastral. Identifiant 69007000AB0259. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ua, Ui1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Ua)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UI (secteur Ui1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine du châteauPérimètre des abordsActe : Domaine-du-chateau-IMY1M6_19960722
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi vallée Rhône AVAL secteur avalEnveloppe des zonages réglementairesActe : RhavAv_20170327
Prescriptions du plan
- infoVoie bruyante de type I bruit fort (Voie ferrée/autoroute)
- infoEmprise du L111-6 le long de la RD386
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 décembre 2014, 294 m² créés, 4 logementsAutorisé - 3 RUE DES MARAÎCHERS
- PDPermis de démolir autorisé le 28 août 2014Autorisé - 3 RUE DES MARAICHERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.