Parcelle AC 265 à Ampuis
346 m² au plan cadastral. Identifiant 69007000AC0265. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uc
Secteur d'extension Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Uc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine du châteauPérimètre des abordsActe : Domaine-du-chateau-IMY1M6_19960722
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi vallée Rhône AVAL secteur avalEnveloppe des zonages réglementairesActe : RhavAv_20170327
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé pour Voirie/ largeur d'emprise (6 m)V23
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 juillet 2019, 133 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LE TRIEVES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.