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Edifiable

Parcelle AC 56 à Ampuis

1 258 m² au plan cadastral. Identifiant 69007000AC0056. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone Ua

Centre ancien Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Ua)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi vallée Rhône AVAL secteur avalEnveloppe des zonages réglementairesActe : RhavAv_20170327
  • T1Voie ferréeSUP T1 du RhôneZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_69_20230615

Prescriptions du plan

  • infoVoie bruyante de type I bruit fort (Voie ferrée/autoroute)
  • infoEmprise du L111-6 le long de la RD386

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Ampuis

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.