Parcelle AD 542 à Ampuis
439 m² au plan cadastral. Identifiant 69007000AD0542. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub
Secteur ancien périphérique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine du châteauPérimètre des abordsActe : Domaine-du-chateau-IMY1M6_19960722
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi vallée Rhône AVAL secteur avalEnveloppe des zonages réglementairesActe : RhavAv_20170327
- T1Voie ferréeSUP T1 du RhôneZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_69_20230615
Prescriptions du plan
- infoVoie bruyante de type I bruit fort (Voie ferrée/autoroute)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 janvier 2024, 129 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 17 RUE DES MARAICHERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.