Parcelle BE 1 à Annonay
1 690 m² au plan cadastral. Identifiant 07010000BE0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB3
UB3 - Zone urbaine en densification horizontale / habitat individuel groupé et intermédiaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Elément de patrimoine à protéger au titre de l'article L151-19 du Code de l'urbanisme
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 décembre 2023, 89 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMIN CHAMIEUX - LOT 11
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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