Aller au contenu
Edifiable

Parcelle AK 85 à Anse

195 m² au plan cadastral. Identifiant 69009000AK0085. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone U

Zone urbaine directement constructible correspondant aux espaces urbanisés de la commune Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone U

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de AnsePérimètre du SPR
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi de la Vallée de l'AzerguesEnveloppe des zonages réglementaires
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Saône AvalEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 02PPRi Saône zone violetteviolette
  • 17secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
  • 40affectation des sols et destination des constructions : extensionsextensions
  • 99volumétrie : secteur de densité 2densité 2
  • infopérimètre au voisinage d'infrastructures de transport terrestres (secteur affecté par le bruit)
  • infoAire de mise en valeur de l architecture et du patrimoine
  • infopérimètre de droit de réemption urbain

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Anse

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.