Parcelle AM 439 à Anse
1 914 m² au plan cadastral. Identifiant 69009000AM0439. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine directement constructible correspondant aux espaces urbanisés de la commune Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Saône AvalEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Aléas faibles mouvements de terrainMVT faible
- 07Espace vert à préserver
- 17secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
- 40affectation des sols et destination des constructions : résidentielrésidentie
- 99volumétrie : secteur de densité 5densité 5
- infopérimètre de droit de réemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 juin 2017, 1 227 m² créés, 18 logementsTravaux achevés - 200 IMPASSE DE LA CITADELL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.