Parcelle AR 663 à Anse
378 m² au plan cadastral. Identifiant 69009000AR0663. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de AnsePérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Saône AvalEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoAire de mise en valeur de l architecture et du patrimoine
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 octobre 2013, 88 m² créés, 1 logementAutorisé - 85 CHEMI DU GRAND COQUERIEUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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