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Edifiable

Parcelle ZC 165 à Anse

5 991 m² au plan cadastral. Identifiant 69009000ZC0165. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone U

Zone urbaine directement constructible correspondant aux espaces urbanisés de la commune Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone U

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi de la Vallée de l'AzerguesEnveloppe des zonages réglementaires
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Saône AvalEnveloppe des zonages réglementaires
  • T1Voie ferréeSUP T1 du RhôneZone de protection

Prescriptions du plan

  • 02PPRi Saône zone bleuebleue
  • 17secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
  • 40affectation des sols et destination des constructions : industriesindustries
  • 99volumétrie : secteur de densité 4densité 4
  • infopérimètre de droit de réemption urbain
  • infopérimètre au voisinage d'infrastructures de transport terrestres (secteur affecté par le bruit)

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Anse

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.