Parcelle ZD 89 à Anse
10 470 m² au plan cadastral. Identifiant 69009000ZD0089. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi de la Vallée de l'AzerguesEnveloppe des zonages réglementairesActe : Riv_Azergues_20240318
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Saône AvalEnveloppe des zonages réglementairesActes : SaoneAv_20220811, SaoneAv_20121226
Prescriptions du plan
- 02PPRi Saône zone rougerouge
- infopérimètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 juin 2022, 17 388 m² créésTravaux achevés - LES GRANDES GENETTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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