Parcelle AE 410 à Apt
1 222 m² au plan cadastral. Identifiant 84003000AE0410. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEi1
UEi1 Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEi1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsCALAVON_COULON_AMONT_AptEnveloppe des zonages réglementaires
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 mars 2026, 1 034 m² créésAutorisé - 153 AVENUE PERREAL
- PCPermis de construire autorisé le 22 avril 2025, 812 m² créésAnnulé - 0153 AVENUE PERREAL
- PCPermis de construire autorisé le 16 septembre 2022, 864 m² créésAutorisé - 0153 AVENUE PERREAL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.