Parcelle AH 46 à Apt
8 690 m² au plan cadastral. Identifiant 84003000AH0046. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEi
UEi Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsCALAVON_COULON_AMONT_AptEnveloppe des zonages réglementaires
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 novembre 2020, 926 m² créésChantier ouvert - 754 AV DE ROUMANILLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.