Parcelle AH 52 à Apt
1 099 m² au plan cadastral. Identifiant 84003000AH0052. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEi
UEi Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 2 janvier 2025, 46 m² créésAutorisé - 0022 ALLEE DES BOURGUIGNONS
- DPDéclaration préalable autorisé le 12 septembre 2024, 42 m² créésAutorisé - 22 ALLEE DES BOURGUIGNONS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.