Parcelle AN 195 à Apt
115 m² au plan cadastral. Identifiant 84003000AN0195. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
UB Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA des monuments historiques du centre historique d'AptPérimètre des abordsActe : PDA-des-monuments-historiques-du-centre-historique-dApt_20230407
Prescriptions du plan
- 17Secteur de mixite sociale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 mai 2016Chantier ouvert - 72 AV DOMITIENNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.