Parcelle AT 11 à Apt
42 m² au plan cadastral. Identifiant 84003000AT0011. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
UB Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Dème et vestiges du théâtre antiquePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePDA des monuments historiques du centre historique d'AptPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsCALAVON_COULON_AMONT_AptEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17Secteur de mixite sociale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 31 juillet 2015, 2 logementsAutorisé - 15 QUAI QU LEON SAGY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.