Parcelle BM 388 à Apt
492 m² au plan cadastral. Identifiant 84003000BM0388. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDa
UDa Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsCALAVON_COULON_AMONT_AptEnveloppe des zonages réglementairesActe : CalavonCoulonAmontApt-118_20240620
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 juin 2024, 139 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 415 RUE DU TENNIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.