Parcelle BO 267 à Apt
1 468 m² au plan cadastral. Identifiant 84003000BO0267. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUb
1AUb Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Recul graphique 10 m de l'axe de la voie
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 août 2018, 98 m² créés, 1 logementChantier ouvert - ROCSALIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.