Parcelle CM 77 à Apt
1 920 m² au plan cadastral. Identifiant 84003000CM0077. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEi
UEi Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 mars 2026, 500 m² créésChantier ouvert - 620 ROUTE D'APT
- PCPermis de construire autorisé le 29 janvier 2021, 252 m² créésTravaux achevés - QUARTIER LE CHENE SALIGNAN
- PCPermis de construire autorisé le 27 septembre 2017, 170 m² créésTravaux achevés - LE CHENE
- PCPermis de construire autorisé le 9 février 2016, 244 m² créésTravaux achevés - SALIGNAN
- PCPermis de construire autorisé le 27 août 2015Chantier ouvert - SALIGNAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.