Parcelle AK 15 à Aramon
3 883 m² au plan cadastral. Identifiant 30012000AK0015. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ar, 1AUIbr rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ar)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18OAP n°1- Protection des Haies en milieu agricoleOAP
- infoTaxe d'aménagement 5%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 octobre 2018, 286 m² créésAutorisé - RTE DE THEZIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.