Aller au contenu
Edifiable

Parcelle AT 22 à Aramon

117 m² au plan cadastral. Identifiant 30012000AT0022. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UMar, UMr rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UMR (secteur UMr)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueArènesPérimètre des abords
  • AC1Abords d'un monument historiqueChâteauPérimètre des abords
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
  • T1Voie ferréeSUP T1 du GardZone de protection

Prescriptions du plan

  • 18Projet d'OAP N°7 - voir doc opposableOAP
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain
  • infoTaxe d'aménagement 12,5%

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Aramon

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.