Parcelle CE 40 à Aramon
3 308 m² au plan cadastral. Identifiant 30012000CE0040. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
Nr, Ulc, Npv rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Npv)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM3Plan de prévention des risques technologiquesEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 du GardZone de protection
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'aménagement 5%
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 juillet 2026, 2 650 m² créésAutorisé - ROUTE D'AVIGNON
- PCPermis de construire autorisé le 4 juin 2026, 182 m² créésChantier ouvert - ROUTE D'AVIGNON
- PCPermis de construire autorisé le 17 avril 2026, 58 m² créésChantier ouvert - ROUTE D'AVIGNON
- PCPermis de construire autorisé le 11 juillet 2018, 22 m² créésTravaux achevés - ROUTE D'AVIGNON
- PCPermis de construire autorisé le 27 février 2018, 26 m² créésChantier ouvert - ROUTE D'AVIGNON
- PCPermis de construire autorisé le 24 août 2016, 54 m² créésTravaux achevés - MASSE BOEUF
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.