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Edifiable

Parcelle AV 145 à Ascain

1 677 m² au plan cadastral. Identifiant 64065000AV0145. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone A

A Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone A

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 01Espace Boisé ClasséEBC
  • 07Elément du paysage identifié et repéré au titre de l'article L123_5_7 du Code de l'UrbanismeEPP

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Ascain

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.