Parcelle AB 43 à Aubagne
495 m² au plan cadastral. Identifiant 13005000AB0043. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB4
Centres-villes ou centre/noyaux villageois d'extension (HF 15,5m) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UB4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents Blancs (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents Gris (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument au morts de la guerre de 1914-1918Périmètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation d’Aubagne (bassin de l’Huveaune)Enveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’AubagneEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 des Bouches du RhoneZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Zone de ruisselement : RenouvelerRenouveler
- 04Zone de bonne desserte
- 05Autre emplacement réservé numéro T12 ayant pour objet : Création du pôle multimodal de la ville d'AubagneT12
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielleOAP
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Cycle de l'Eau
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Qualité d'aménagement et forme urbaine - QAFU
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB
- 22Linéaire commercial
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoPlan de Prévention des Risques Inondations (PPRI)
- infoDroit de Préemption Urbain Renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 janvier 2016, 412 m² créés, 1 logementAutorisé - ANGLE RUE BARTHELEMY ET AV
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.