Parcelle AD 16 à Aubagne
122 m² au plan cadastral. Identifiant 13005000AD0016. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA1
Centres anciens ou centre/noyaux villageois à caractère patrimonial Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents Blancs (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents Gris (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents Noirs (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument au morts de la guerre de 1914-1918Périmètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation d’Aubagne (bassin de l’Huveaune)Enveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’AubagneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Zone de ruisselement : RenouvelerRenouveler
- 04Zone de bonne desserte
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Cycle de l'Eau
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB
- 22Linéaire commercial
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoPlan de Prévention des Risques Inondations (PPRI)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 janvier 2023, 22 m² créésAutorisé - 14 COURS MARECHAL FOCH
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.