Parcelle AH 24 à Aubagne
245 m² au plan cadastral. Identifiant 13005000AH0024. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UA1, UB3 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UB3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents Blancs (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents Gris (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents Noirs (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument au morts de la guerre de 1914-1918Périmètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’AubagneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Côte des plus hautes eaux (PHE)
- 02Inondation - Modélisation aléa moyenmoyen
- 02Inondation - Modélisation aléa moyen forte hauteur
- 02Inondation - Modélisation aléa résiduelrésiduel
- 02Zone de ruisselement : RenouvelerRenouveler
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Cycle de l'Eau
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Qualité d'aménagement et forme urbaine - QAFU
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 29 janvier 2023Autorisé - 8 COURS BEAUMOND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.