Parcelle AK 91 à Aubagne
218 m² au plan cadastral. Identifiant 13005000AK0091. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB4, UC2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UB4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation d’Aubagne (bassin de l’Huveaune)Enveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’AubagneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Côte des plus hautes eaux (PHE)
- 02Inondation - Modélisation aléa faiblefaible
- 02Inondation - Modélisation aléa résiduelrésiduel
- 02Zone de ruisselement : Intensifier
- 02Zone de ruisselement : RenouvelerRenouveler
- 04Zone de bonne desserte
- 15Implantation imposéeAI
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Cycle de l'Eau
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Qualité d'aménagement et forme urbaine - QAFU
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoPlan de Prévention des Risques Inondations (PPRI)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 mars 2016, 11 665 m² créés, 82 logementsChantier ouvert - 31 AV DES GOUMS
- PCPermis de construire autorisé le 7 janvier 2016, 3 220 m² créés, 22 logementsAnnulé - 31 AVENU DES GOUMS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.