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Edifiable

Parcelle AM 244 à Aubagne

9 072 m² au plan cadastral. Identifiant 13005000AM0244. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UC2

Tissus discontinus de collectifs (HF 15,5m) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC2)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’AubagneEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 02Côte des plus hautes eaux (PHE)
  • 02Inondation - Modélisation aléa faiblefaible
  • 02Inondation - Modélisation aléa résiduelrésiduel
  • 02Zone de ruisselement : Intensifier
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Cycle de l'Eau
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Qualité d'aménagement et forme urbaine - QAFU
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB
  • 22Polarité commerciale
  • infoDroit de Préemption Urbain

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Aubagne

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.